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  VALEUR EN DOUANE


 

Recueil Évaluation en douane


Accord de l’OMC et textes du Comité technique de l’évaluation en douane.

 

Le présent recueil contient le texte de l’Accord de l’OMC sur l’évaluation en douane, ainsi que tous les instruments du Comité de l’évaluation en douane de l’OMC et du Comité technique de l’évaluation en douane, y compris leurs Décisions, Avis consultatifs, Commentaires, Notes explicatives, Etudes de cas et Etudes.

Le Recueil sur l’évaluation en douane est un outil d’évaluation essentiel pour les administrations des douanes et le secteur privé.

L’Accord de l’OMC sur l’évaluation en douane établit la méthodologie applicable pour déterminer la valeur en douane des marchandises importées, ainsi que les exigences imposées à la douane et aux importateurs, mais également leurs droits et obligations.

Les instruments de soutien permettent d’interpréter l’Accord dans de nombreux scénarios différents.

Classeur à feuillets mobiles – Français, anglais ou espagnol Version CD-ROM trilingue


 


QUI SOMMES-NOUS ?

ED Editions SAS est un spécialiste incontournable en France de la formation et de l’information douanières. ED Editions SAS capitalise plus de 80 ans d’expertise au service de la réglementation douanière : son parcours commence en 1936 avec la publication de la toute première Encyclopédie Douanière.

En 1989, l’entreprise ouvre son département formation s'adressant aux débutants comme aux experts, en entreprise ou chez des professionnels du dédouanement. En 2003, ED Editions SAS a rejoint le groupe CONEX SAS , éditeur de logiciels pour la gestion des opérations douanières. En 2017 ED Editions SAS a signé un partenariat avec l'administration Douanière pour la compétence en douane niveau manager.

Notre déclaration sur Datadock a été validée le 13 mars 2017 sous le numéro 0015601.

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