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  VALEUR EN DOUANE


 

Recueil Évaluation en douane


Accord de l’OMC et textes du Comité technique de l’évaluation en douane.

 

Le présent recueil contient le texte de l’Accord de l’OMC sur l’évaluation en douane, ainsi que tous les instruments du Comité de l’évaluation en douane de l’OMC et du Comité technique de l’évaluation en douane, y compris leurs Décisions, Avis consultatifs, Commentaires, Notes explicatives, Etudes de cas et Etudes.

 

Le Recueil sur l’évaluation en douane est un outil d’évaluation essentiel pour les administrations des douanes et le secteur privé.

 

L’Accord de l’OMC sur l’évaluation en douane établit la méthodologie applicable pour déterminer la valeur en douane des marchandises importées, ainsi que les exigences imposées à la douane et aux importateurs, mais également leurs droits et obligations.

 

Les instruments de soutien permettent d’interpréter l’Accord dans de nombreux scénarios différents.

 

Classeur à feuillets mobiles – Français, anglais ou espagnol Version CD-ROM trilingue

     
     

 


 

 

 

 

 

 

 

 



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