Distributeur agréé de l’Organisation mondiale des Douanes (OMD), ED Éditions vous propose les publications officielles relatives au Système harmonisé (SH), à la valeur en douane, aux conventions internationales.
sous forme de base de données ou d’ouvrages papier, en français et anglais.

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Système Harmonisé de désignation et de codification des marchandises - 2022

Base de données en ligne du Système harmonisé – 2022
Une solution pour chaque besoin :

• Système harmonisé : Nomenclature, Notes explicatives, Avis de classement...
• Business Pack : Intégralité du SH, plus de 200 accords commerciaux et les règles d’origine associées.
• Full Pack : Intégralité du SH, plus de 200 accords commerciaux et les règles d’origine associées, l’Accord sur la Valeur en douane et les textes du Comité de la Valeur.

Version en ligne 1 an ou 5 ans bilingue français/anglais/

Notes explicatives du Système harmonisé – 2022
Les notes explicatives contiennent des descriptions techniques des produits et des indications pratiques pour le classement et l'identification des produits.
Elles sont rédigées par le comité du système harmonisé et adoptées par le Conseil ; elles constituent ensuite l'interprétation officielle du système harmonisé au niveau international.

Français ou anglais – 5 classeurs.

Recueil des Avis de classement – 2022
Cet ouvrage reprend, dans l'ordre des positions et sous-positions de la nomenclature du Système harmonisé dans les tarifs douaniers, les avis de classement adoptés par l'Organisation mondiale des douanes sur la proposition du Comité de la nomenclature, pour résoudre certains cas de classement présentant des difficultés particulières.

2 classeurs bilingues français/anglais. .

Index alphabétique du Système harmonisé – 2022
L’Index reprend dans leur ordre alphabétique les marchandises citées dans la Nomenclature et ses Notes explicatives.
Il y figure aussi : la note légale de section, de chapitre ou de sous-position dans laquelle cette marchandise est citée, ainsi que les pages des Notes explicatives dans lesquelles cette marchandise est mentionnée.

Français ou anglais – 2 classeurs.

Amendements à la Nomenclature du Système harmonisé – 2022
Retrouvez le détail des 351 amendements introduits dans la Nomenclature du Système harmonisé 2022.
Plusieurs catégories de produits de premier plan bénéficient d’une meilleure visibilité pour tenir compte de l’évolution des pratiques du commerce, comme les déchets électroniques, les drones, les smartphones et même les insectes.

Français ou anglais – Brochure.

Nomenclature du Système harmonisé – 2022
Le SH, véritable langage du commerce international
Le Système Harmonisé (SH) est une nomenclature internationale élaborée par l’Organisation mondiale des douanes et utilisée par plus de 200 administrations des douanes comme base de leur tarif douanier et pour le recueil des statistiques commerciales. Cette Nomenclature permet de classer plus de 5 000 groupes de marchandises, identifiés par un code à six chiffres et classés selon une structure réglementaire et logique. Ce code est un langage douanier universel pour la classification des marchandises.

Français ou anglais – Brochure

Manuel sur le Classement dans le Système harmonisé
Le Manuel sur le classement a pour objet de présenter le Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises.
Il explique l’origine du Système harmonisé, en présente une description détaillée, précise les dispositions prises pour sa gestion et décrit les publications complémentaires dont il est assorti. Il contient également le texte de la Convention internationale sur le Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises, le Règlement intérieur du Comité du Système harmonisé et les Sous-Comités, ainsi que bien d’autres renseignements.

Français ou anglais — Classeur

Répertoire des Décisions de Classement dans le Système harmonisé
Cette publication reprend toutes les décisions de classement prises par le Comité du Système Harmonisé entre 2001-2010 et est présentée en deux parties, sous forme de tableaux. 

Français ou anglais – Brochure.

Valeur en douane – Conventions internationales

Évaluation en douane

Le Recueil sur l’évaluation en douane est un outil d’évaluation essentiel pour les administrations des douanes et le secteur privé. L’Accord de l’OMC sur l’évaluation en douane établit la méthodologie applicable pour déterminer la valeur en douane des marchandises importées, ainsi que les exigences imposées à la douane et aux importateurs, mais également leurs droits et obligations. Les instruments de soutien permettent d’interpréter l’Accord dans de nombreux scénarios différents. Classeur à feuillets mobiles – Français, anglais ou espagnol Version en ligne.

Convention de Kyoto – Procédures douanières

La Convention internationale révisée pour la simplification et l’harmonisation des régimes douaniers (Convention de Kyoto révisée) est le fondement des régimes douaniers efficaces et modernes du XXIe siècle. La version en ligne contient le texte complet du corps de la Convention, de l’Annexe générale et des Annexes spécifiques ainsi que les directives les accompagnant. Bilingue français/anglais.

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