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SH 2017

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ITAR-EAR
Formation 09 / 03 / 2016
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CDU
35 modules de formations
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  Aéronautique : douane & fiscalité
   
Aéronautique : douane & fiscalité OEA : de la préparation à l’audit, la méthodologie Les piliers de la déclaration en douane : classement tarifaire, origine, valeur Les piliers de la déclaration en douane : classement tarifaire, origine, valeur Le contrôle export US ITAR/EAR Les piliers de la déclaration en douane : classement tarifaire, origine, valeur Les piliers de la déclaration en douane : classement tarifaire, origine, valeur Les piliers de la déclaration en douane : classement tarifaire, origine, valeur Gestion des taxes énergétiques dans l'entreprise Les piliers de la déclaration en douane : classement tarifaire, origine, valeur Gestion des taxes énergétiques dans l'entreprise Les piliers de la déclaration en douane : classement tarifaire, origine, valeur Gestion des taxes énergétiques dans l'entreprise
   
  FORMATIONS MARS 2017

2 mars - INCOTERMS

 

- Appréhender l’impact du choix d’un Incoterm dans les transactions internationales

- Intégrer les évolutions des Incoterm 2010 dans la Supply Chain.

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8 mars - Gestion TVA des opérations douanières

 

Acquérir une vision d’ensemble sur la gestion TVA des :
- Mouvements intracommunautaires ou internationaux de biens (exigibilité de la TVA, conditions d’exonération, régime des AI2…)
- Opérations portant sur les biens sous douane (modalités de la suspension, taxation éventuelle…)

> Appréhender les obligations déclaratives des opérateurs (DEB, CA3, mentions sur facture, etc.) ainsi que la gestion des risques liés à la TVA internationale en terme de contrôle par l’administration.

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9 mars - Le contrôle export US ITAR/EAR - NOUVEAUTÉ !

 

Intégrer la réglementation américaine Export Control sur les Matériels militaires et spatiaux (ITAR) et les biens à double usage (EAR) pour optimiser sa compétitivité, sécuriser ses échanges et ses procédures à l'Export / Réexport / Transferts, etc. dans un contexte réglementaire en pleine mutation

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14 & 15 mars - Les piliers de la déclaration en douane : classement tarifaire, origine, valeur

 

Approfondir les trois éléments fondamentaux qui impactent directement la liquidation douanière :
Le classement tarifaire (classement douanier, nomenclature douanière)
L’origine La valeur en douane
- S’exercer à leur détermination au travers de nombreux cas pratiques.
- Intégrer les évolutions du CDU

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16 mars - Transport maritime : Organiser et gérer les expéditions - NOUVEAUTÉ !
 

- Appréhender les notions essentielles de la fiscalité applicable aux produits énergétiques ainsi que :
- les mécanismes d’exonération des taxes énergétiques (réduction chimique, double usage, etc.)
- la gestion opérationnelle de ces exonérations.

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21 mars - Classement tarifaire - Nomenclature douanière

 

Revoir ou acquérir la méthodologie applicable à la détermination du classement des marchandises, qui impacte directement le taux de droit de douane applicable.
- Connaître les règles strictes, édictées au niveau international, auxquelles le classement tarifaire obéit.
- S’exercer via des cas pratiques .

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22 mars - Valeur en douane des marchandises
 

- Sécuriser et optimiser les opérations à partir de la valeur en douane
- Respecter les étapes, les pratiques tant au regard de la documentation à constituer, des méthodes de contrôle de l'administration que des prix de transfert.

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23 mars - Les régles de détermination de l'origine et leurs conséquences

 

- Maîtriser l’atout concurrentiel que constitue une bonne gestion des règles d’origine.
- Anticiper les risques potentiels d’une utilisation mal maîtrisée de l’origine douanière
- Savoir réagir face aux spécificités des procédures de contrôles en la matière.
- Conseiller sur le volet origine dans le cadre de la préparation à la certification Opérateur économique agréé (OEA). .

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29 & 30 mars - La douane au quotidien
 

Comprendre les mécanismes et les différentes procédures de dédouanement. - Appréhender les thèmes développés par la pratique de la déclaration en douane.

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