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Formation 29/09 et 14/12 2016
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  Aéronautique : douane & fiscalité
 

FORMATIONS SEPTEMBRE 2016 - [voir le calendrier 2017]

20 Septembre - CUSTOMS la douane en anglais
 

- Se familiariser avec le vocabulaire technique anglais en matière de réglementation douanière,

- Améliorer la qualité de ses échanges avec les professionnels anglophones

- Gagner en efficacité dans le cadre de sa communication en anglais : réunions, rédaction de notes, entretiens téléphoniques.

- Animée en anglais par un formateur de langue maternelle anglaise .

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21 & 22 Septembre - Produits pétroliers & énergétiques
 

- Appréhender, en 2 jours, les notions fondamentales de gestion des produits énergétiques (statut des opérateurs et des établissements, modalités de circulation, modalités de taxation des produits énergétiques).

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28 & 29 Septembre - Les produits textiles et chaussants
 

- Perfectionner ses connaissances techniques notamment au regard :

--- De la méthodologie applicable pour la détermination du classement tarifaire (classement douanier, nomenclature douanière)

--- Des règles d’origine applicables (origine préférentielle, « Made in … »)

- Sécuriser les approvisionnements

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29 Septembre - CDU - Le code des douanes de l'union
 

Disposer d'une vision globale des principales évolutions liées au CDU ainsi que des mesures transitoires mises en place sur le plan juridique et informatique

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Aéronautique : douane & fiscalité OEA : de la préparation à l’audit, la méthodologie
 

FORMATIONS OCTOBRE 2016 [voir le calendrier 2017]

4 Octobre - Classement tarifaire - Nomenclature douanière
 

- Revoir ou acquérir la méthodologie applicable à la détermination du classement des marchandises, qui impacte directement le taux de droit de douane applicable.
- Connaître les règles strictes, édictées au niveau international, auxquelles le classement tarifaire obéit.
- S’exercer via des cas pratiques.

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5 Octobre - Valeur en douane des marchandises
 

- Sécuriser et optimiser les opérations à partir de la valeur en douane
- Respecter les étapes, les pratiques tant au regard de la documentation à constituer, des méthodes de contrôle de l'administration que des prix de transfert  

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6 Octobre Les régles de détermination de l'origine et leurs conséquences
 

- Maîtriser l’atout concurrentiel que constitue une bonne gestion des règles d’origine.
- Anticiper les risques potentiels d’une utilisation mal maîtrisée de l’origine douanière
- Savoir réagir face aux spécificités des procédures de contrôles en la matière.
- Conseiller sur le volet origine dans le cadre de la préparation à la certification Opérateur économique agréé (OEA).

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11 Octobre - TVA & échanges intracommunautaires et internationaux
 

- Connaître les règles de base en matière fiscale dans le cadre des échanges de biens et services au niveau intracommunautaire ou international.
- Appréhender les opérations impliquant plusieurs sociétés établies dans des pays différents.
- Connaître les obligations déclaratives des redevables.

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12 & 13 Octobre - La douane au quotidien - COMPLET
 

- Comprendre les mécanismes et les différentes procédures de dédouanement.
- Appréhender les thèmes développés par la pratique de la déclaration en douane.

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18 Octobre - Les régimes douaniers particuliers - COMPLET
 

- Evaluer les avantages financiers, fiscaux, techniques et les contraintes des régimes douaniers
- Choisir les régimes adaptés à ses flux et organisation

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19 Octobre - Classement - produits électroniques (chap. 84, 85 et 90)
 

- Appréhender les particularités des produits relevant des chapitres 84, 85 et 90 (biens électroniques et technologiques).
- Acquérir une méthodologie de classement en mettant l’accent sur les aspects pratiques.

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  FORMATIONS NOVEMBRE 2016 [voir le calendrier 2017]
3 Novembre - La douane pour les cadres dirigeants
 

- Comprendre les enjeux douaniers dans l’entreprise
- Acquérir des outils pour optimiser le management ou la supervision des opérations douanières.

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8 Novembre - OEA : de la préparation à l’audit, la méthodologie
 

- Comprendre l’intérêt à solliciter le statut OEA dans le cadre du CDU et gérer le projet grâce à une approche réaliste et pratique.
- Appréhender les nouvelles contraintes de la sécurisation de la chaîne logistique
- Créer, adapter ou mettre à jour les procédures douanières

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9 Novembre - OEA : aspects sûreté & sécurité
 

- Identifier les étapes clés de l’OEA
- Apporter des éléments pratiques concernant la gestion des accès aux entreprises, les modalités en matière de réception et expédition de marchandises dans le cadre des échanges internationaux.

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9 Novembre - Les régimes douaniers particuliers
 

- Evaluer les avantages financiers, fiscaux, techniques et les contraintes des régimes douaniers
- Choisir les régimes adaptés à ses flux et organisation

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10 Novembre - Les droits de douane
 

Obtenir une vision complète sur les mécanismes des droits de douane :
- Savoir où trouver les droits de douane et comment les calculer
- Comment bénéficier d’une réduction ou d’une exemption des droits de douane
- Comprendre les conséquences des choix opérés au regard de la déclaration en douane.

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15 Novembre - Gestion TVA des opérations douanières
 

Acquérir une vision d’ensemble sur la gestion TVA des :

- Mouvements intracommunautaires ou internationaux de biens (exigibilité de la TVA, conditions d’exonération, régime des AI2…)

- Opérations portant sur les biens sous douane (modalités de la suspension, taxation éventuelle…)

> Appréhender les obligations déclaratives des opérateurs (DEB, CA3, mentions sur facture, etc.) ainsi que la gestion des risques liés à la TVA internationale en terme de contrôle par l’administration.

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16 Novembre - DELTApass C - formation avancée
 

Approfondir les connaissances liées à l’utilisation du logiciel CONEX DELTApass C (saisie rapide de la déclaration, interface tarif/Encyclopédie douanière, environnement, etc.).

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17 Novembre - DELTApass D - formation avancée

 

Approfondir les connaissances liées à l’utilisation du logiciel CONEX DELTApass D (saisie rapide de la déclaration, interface tarif/Encyclopédie douanière, environnement etc.).

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23 Novembre - Contrôle des exportations des Biens à Double Usage - BDU

 

Appréhender la réglementation applicable en matière de contrôle des exportations des biens et technologies à usage civil et militaire.

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24 Novembre - Le contrôle des exportations de matériels de guerre & matériels assimilés

 

- Appréhender la réglementation complexe relative à l’exportation de matériels de guerre et assimilés.
- Analyser la réglementation française et découvrir les avancées apportées par l’UE dans ce domaine
- Acquérir les bases indispensables du système de contrôle des exportations des États-Unis.

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29 & 30 Novembre - Les piliers de la déclaration en douane : classement tarifaire, origine, valeur

 

- Approfondir les trois éléments fondamentaux qui impactent directement la liquidation douanière : Le classement tarifaire (classement douanier, nomenclature douanière) L’origine La valeur en douane
- > S’exercer à leur détermination au travers de nombreux cas pratiques.
- Intégrer les évolutions du CDU

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  [voir le calendrier 2017]
   
   

 

 

 

 


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