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OBJECTIFS
Dans un contexte d’échanges internationaux de découvrir les enjeux de la douane dans le cadre du transport international, maîtriser la documentation et connaître les aspects réglementaires afférents aux échanges internationaux et aux échanges intracommunautaires. Identifier les différentes formalités douanières pour respecter les obligations, minimiser le risque douanier et fluidifier les flux. Selon les spécificités du trafic, connaître les obligations et les responsabilités de chaque intervenant. Pratiquer avec des exemples concrets, selon des schémas différents, les notions d’import et d’export et la documentation requise et les sources de veille.
PUBLIC CONCERNE
- Transporteurs, chargeurs primo exportateurs
PRÉREQUIS
Aucun
MOYENS PEDAGOGIQUES
Projection et exposé du cours, étude de plusieurs cas pratiques qui illustreront chaque étape du cours, discussions et remise d’un support papier exhaustif qui sera conservé
FICHE D'ÉVALUATION A CHAUD
Modalités d’évaluation : Quiz |
PROGRAMME
PREAMBULE :
1. Aspects réglementaires : En partant de l’organisation de l’Administration des douanes et d’une opération de transport international, nous aborderons tous les aspects réglementaires afférents aux échanges internationaux et aux échanges intracommunautaires.
2. Aspects pratiques : Pour assimiler les notions réglementaires, nous réaliserons des exercices pratiques basées sur les flux XPO actuels exemples que les stagiaires peuvent proposer avant la formation
Journée 1
1. Présentation générale de la douane
- La douane
- Sa mission, ses rôles
2. Identification des flux
3. Qu’est ce qu’une opération douanière
- Les acteurs du dédouanement
- La documentation douanière (mandat procuration autorisation)
- Les lieux de dédouanement
4. Le passage en douane
- Stop douane IM et EX
- Les bureaux de douanes
- Le dépôt temporaire / le transit
5. La déclaration en douane
- Le trio espèce origine valeur
- Le DAU
- Types de déclarations
- ICS/ECS
6. La liasse documentaire
- Les documents de transport /douane
- Les documents de marchandises
Journée 2
7. Les Incoterms® 2020
- Les enjeux
- Les responsabilités
8. OEA :
- Les autorisations
- Les enjeux
- Sa valorisation
9. Application pratique sur la demie journée
- Brexit
- Selon flux clients
10. Sécurisation
- Les bonnes pratiques de mise en place d’un flux en douane
- Les outils
Les + :
- Envoi d’un lexique avec les termes et abréviations courants en douane
- Envoi des différents modèles de documents et impression écran pour illustrer
Animée par
Marianne Artusio-Chenot
Juriste de formation (DESS Juriste Européen Paris XII), experte douane depuis 19 ans, ancienne responsable douane et représentation fiscale au sein de plusieurs entreprises (françaises et multinationales, commissionnaire en transport et chargeurs), Marianne Artusio-Chenot est consultante/formatrice. Elle accompagne les entreprises dans l’organisation et la gestion de leurs opérations import/export tant sous l’angle pratique que stratégique. Son approche de la douane est à la fois règlementaire, opérationnelle et commerciale.
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