OBJECTIFS
Appréhender les particularités des produits relevant des chapitres 84, 85 et 90 (biens électroniques et technologiques).
Acquérir une méthodologie de classement en mettant l’accent sur les aspects pratiques.
PUBLIC CONCERNE
Représentant en douane
Entreprises intervenant dans le domaine des produits électroniques et technologiques : responsables ou collaborateurs des services douane/logistique/transport, personnes chargées du classement tarifaire, représentants en douane, etc.
PRÉREQUIS
Notions de base en matière de classement tarifaire.
FICHE D’ÉVALUATION À CHAUD
Animée par
Intervenant(e) de la DGDDI
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PROGRAMME
Introduction
- La convention sur le système harmonisé
- L’organisation de la nomenclature
La méthodologie de classement
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Demande « de classement » à l’administration douanière (RTC)
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Les règles générales d’interprétation de la nomenclature
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Les notes interprétatives du SH
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Les aides au classement
Classement des produits de la section XVI
Classement des produits du chapitre 84
(Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques)
Structure et portée du chapitre
Contenu du chapitre
Les notes de chapitre
Classement des produits du chapitre 85
(Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties)
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Structure et portée du chapitre
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Contenu du chapitre
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Les notes de chapitre
Classement des produits du chapitre du 90 (Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision ; instruments et appareils médico-chirurgicaux)
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Structure et portée du chapitre
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Contenu du chapitre
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Les notes de chapitre
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Exemples et cas pratiques |
