INTRODUCTION
Organiser, piloter et sécuriser une opération d’exportation peut comporter de nombreuses difficultés et risques qu’il est pourtant possible d’éviter par la maîtrise des éléments essentiels et fondamentaux que sont le contrat de vente, les Incoterms, la douane et les moyens de paiement à l’international.
OBJECTIFS
Dérouler une opération d’exportation de A à Z, en présentant pas-à-pas les enjeux et risques, et présenter la méthodologie et les bonnes pratiques à mettre en œuvre pour éviter les écueils en termes de crédit documentaire, Incoterms et douane.
PUBLIC CONCERNE
Collaborateurs d’entreprise exportatrice : Commerciaux export, Chargés d'affaires, Assistants Export. Service Administration des ventes / service commercial. Toute personne travaillant à l’international.
PRÉREQUIS
Aucun
PÉDAGOGIE
Projection et exposé du cours, avec études de cas concrets et mises en situation sur cas pratiques, échanges sur les opérations gérées par les stagiaires dans leur quotidien professionnel, et remise d’un support papier exhaustif qui sera conservé. |
PROGRAMME
Analyse d’une opération à l’exportation
- Contrat de vente
- Les enjeux douaniers
- Les Incoterms 2020
- Les moyens de paiement à l’international avec focus sur remises et Crédit Documentaire
A partir du Contrat Modèle de Vente International produit par l’I.C.C Paris (fil conducteur de la formation), seront abordés les thèmes suivants :
- Les formalités relatives aux échanges Intra-communautaires ;
- Les obligations des opérateurs ;
- Les évolutions réglementaires 2020.
- Les échanges internationaux (sous l’angle compliance - comment sécuriser ses flux) :
- Le rôle de la douane et les environnements réglementaires douaniers ;
- La nomenclature douanière (code douanier) des produits ;
- L’origine en douane des produits ;
- La Valeur en douane des produits.
- Les Incoterms 2020
- Présentation générale ;
- Les innovations 2020 ;
- Analyse détaillée de chaque Incoterm ;
- Lien avec les autres contrats (vente, assurance, transport et douane) ;
- Comment choisir sa règle Incoterms.
- Questionnaire et Cas Pratiques
- Les procédures de dédouanement import/export ;
- Les différentes procédures de dédouanement ;
- Comment choisir sa procédure de dédouanement ;
- Comment gérer la relation avec le transitaire.
- Les différents régimes douaniers (comment optimiser ses flux) :
- Les régimes à l’importation ;
- Les régimes à l’exportation.
- Quel régime pour quel bénéfice financier.
- La liasse documentaire à l’exportation (dont le Certificat d’Origine) ;
- Quels documents ;
- Quelles mentions pour quels flux.
- Les moyens de paiement à l’international :
- Virements, chèques, effets de commerce ;
- Remise et Crédit Documentaire dont Stand By Letter of Credit ;
- Cas pratique : rédaction d’une demande d’ouverture de crédit documentaire sur la base du contrat rédigé précédemment.
Animée par
Daniel Villar
Expert en opérations bancaires internationales. Diplômé I.T.B, formateur accrédité I.C.C (Incoterms 2020), Danile Villar a plus de 40 années d’expérience dans ce domaine. Ancien responsable back office moyens de paiement, opérations documentaires, garanties internationales au sein d’un grand groupe bancaire français, il est consultant/formateur et accompagne les entreprises qui souhaitent sécuriser les paiements notamment en formant les collaborateurs aux moyens de paiements internationaux et garanties
Marianne Artusio-Chenot
Juriste (DESS Juriste Européen Paris XII), formatrice accréditée ICC Incoterms 2020, experte douane depuis 19 ans, ancienne responsable douane et représentation fiscale au sein de plusieurs entreprises (françaises et multinationales, commissionnaire en transport et chargeurs), Marianne Artusio-Chenot est consultante/formatrice. Elle accompagne les entreprises dans l’organisation et la gestion de leurs opérations import/export tant sous l’angle pratique que stratégique. Ancienne responsable d’un service en charge de promouvoir les prestations douanes au sein de la société, son approche de la douane est à la fois règlementaire, opérationnelle et commerciale.
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